COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE PORCS DE LA REUNION, Société coopérative agricole
Numéro de dépôt :
3755949
Date de dépôt :
23/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2020
Présentation de la marque SAINT ANTOINE Artisans Charcutiers
Déposée le 23 juillet 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE PORCS DE LA REUNION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAINT ANTOINE Artisans Charcutiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE PORCS DE LA REUNION domicilié(e) 1, Allée du Petit Paris ZI No 1 - 97410 - SAINT PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 567 208 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque SAINT ANTOINE Artisans Charcutiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE PORCS DE LA REUNION, Société coopérative agricole - 1, Allée du Petit Paris ZI No 1 - 97410 - SAINT PIERRE - France - SIREN 313567208
@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Publicité ; distribution de matériel publicitaire à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité télévisée et radiophonique ; services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; études de marché ; sondage d'opinion ; gestion des affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation et aide pour la direction des affaires ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; service de comparaison des prix ; présentation et regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) sur tout moyen de communication permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de media électronique de télécommunication ; services de vente au détail ou en gros, par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de produits divers, à savoir de viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, saucisses, graisses alimentaires, charcuterie, salaisons, conserves de viande ou de poisson, sandwiches, pizzas, quiches, tartes, tourtes, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; traitement administratif de commandes d'achat. Promotion des ventes.
Services de certification et d'identification de produits ; service de contrôle de qualité ; authentification de label de contrôle de la qualité.
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